Des ripoux à Revenu Québec
Le Journal de Montréal titrait ce matin : Revenu Québec Un enquêteur est renvoyé pour avoir volé 190 000 $ http://bit.ly/GVRODQ On apprend qu’un enquêteur de Revenu Québec est congédié pour avoir volé à son employeur une somme de 190 000$ dans une voute de biens saisis. L’affaire doit revenir devant les tribunaux en juillet pour le procès Lire le billet...
Chasse aux pédophiles et autres cyber-ordures! #OpYoungPony
Le crime de pédophilie n’est pas nouveau. Longtemps, bien longtemps avant Internet, de vieux cochons rodaient près des terrains de jeux et des écoles élémentaires. Bien que cela soit encore le cas aujourd’hui, Lire le billet...
Affaire Guy Turcotte : la suite
Il y a 8 mois, je parlais de l’affaire Turcotte sur mon blogue personnel. Grosso modo je fais confiance au système de justice. En effet, faute d’avoir la preuve entre les mains, seuls les jurés pouvaient Lire le billet...
Apple attaqué en justice pour publicité mensongère
Après avoir combattu les chinois, Apple affronte un utilisateur américain qui porte plaine , l’accusant de l’avoir trompé dans ses publicités sur l’utilisation de l’assistant vocal Siri, Lire le billet...
Exposé au tabagisme passif, il gagne son procès
Alors qu‘un procès historique s’ouvre aujourd’hui a Montréal contre les grandes corporations cigarettières, un barman parisien a fait condamner une brasserie parisienne pour ne pas avoir appliqué Lire le billet...
Moralité, justice, équité
Dans son livre The Moral Landscape, Sam Harris décrit cinq situations où un meurtre est commis. Je vous les résume ici : Un enfant de quatre ans tue une petite fille alors qu’il joue avec l’arme Lire le billet...
Commission Charbonneau: participants, intervenants, avocats et règles de procédures
La Commission Charbonneau annonce sur son site web http://www.ceic.gouv.qc.ca/que des membres du public peuvent se faire déclarer soit « Participants » ou « Intervenants » auprès de la Commission. Pour Lire le billet...
Ebay: Revenu Québec cotise les ventes en taxes et en impôt des vendeurs
Le 7 novembre 2008, la Cour d’appel fédérale a rendu une importante décision dans l’affaire Ebay c. Agence du Revenu du Canada. Cette décision a mis un terme à une saga judiciaire qui durait depuis environ Lire le billet...
La mince ligne de la démocratie : droit à la source anonyme
Les Médias rapportent depuis quelques jours, la triste attitude du gouvernement Charest, qui a demandé qu’une enquête soit instituée sur les fuites de renseignements au SPVM : à savoir l’affaire Davidson. On Lire le billet...
Toute bonne chose…
Un enfant se prépare à pêcher sur le bord de la baie de Galvestone avec son père. Il aperçoit une masse noire se détachant du bord de l’eau. Sur place, le shérif a constaté la macabre découverte: Lire le billet...
